Le guide du dirigeant d’association 2020
Actualité : comptabilité et fiscalité
Dans cette nouvelle édition du guide, Aca Nexia apporte un éclairage sur les nombreuses obligations et responsabilités d’ordre juridique, comptable, fiscal, social etc. qui incombent aux dirigeants d’associations. Il présente notamment les nouveautés issues des règlements ANC 2018-06 et ANC 2019-04, applicables dès 2020, relatifs au nouveau plan comptable des associations (dont celles faisant appel à la générosité du public) et aux établissements sociaux et médico-sociaux.
Les 27 fiches de synthèse qui composent ce guide sont découpées en 6 axes : constitution, responsabilité, ressources, fiscalité, comptabilité et social.
Constitution
• Fiche 1 : La création d’une association
• Fiche 2 : La rédaction des statuts et du règlement intérieur
• Fiche 3 : L’organisation de l’association
• Fiche 4 : Les formalités de déclaration
Responsabilité
• Fiche 5 : La responsabilité de l’association
• Fiche 6 : La responsabilité des dirigeants
• Fiche 7 : La responsabilité des membres
Ressources
• Fiche 8 : Les cotisations
• Fiche 9 : Les dons, donations et legs
• Fiche 10 : Les subventions et les concours publics
• Fiche 11 : Les recettes d’activités et leur fiscalité
• Fiche 12 Focus : L’organisation d’un spectacle
• Fiche 13 Focus : Les spectacles musicaux
• Fiche 14 Focus : Les manifestations sportives
• Fiche 15 Focus : Les lotos, loteries et tombolas
• Fiche 16 Focus : Les débits de boissons
Fiscalité
• Fiche 17 : Les impôts commerciaux
• Fiche 18 : Les exonérations spécifiques
Comptabilité
• Fiche 19 : Les obligations comptables
• Fiche 20 : Le budget
• Fiche 21 : La comptabilité de trésorerie
• Fiche 22 : L’obligation de nomination d’un CAC
• Fiche 23 Focus : Le règlement ANC 2018-06, les mesures communes à toutes les entités
• Fiche 24 Focus : Le règlement ANC 2018-06, entité APG
• Fiche 25 Focus : Le règlement ANC 2019-04, les mesures spécifiques à appliquer pour les activités sociales et médico-sociales
Social
• Fiche 26 : L’association employeur
• Fiche 27 : La rémunération des membres et des dirigeants
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